APPEL à la SOLIDARITE envers le BLOGUEUR « FANSOLO »
Il y a quelques mois, vous êtes environ 500 à avoir signé la pétition de soutien à Antoine Bardet, dit « Fansolo ». (voir la pétition ici : http://www.lapetition.be/en-ligne/orlans-le-droit-de-rire-en-danger-3105.html)
Ce blogueur était poursuivi par Serge Grouard, maire d’Orléans, pour avoir écrit, quelques semaines avant la campagne des municipales 2008, un blog internet humoristique à son sujet.
(Vous pouvez en consulter la copie hébergée par Reporters Sans Frontières ici : http://antoinebardet.rsfblog.org/)
Fansolo a été condamné une première fois le 8 octobre 2008, en référé, et l’Appel intervenu le 22 mars 2010 a confirmé et renforcé ce jugement, considérant que Fansolo avait « dénigré » Serge Grouard. Pour la première fois, donc, à notre connaissance, un humoriste est condamné pour dénigrement d’un homme politique. Jusqu’ici, seules des marques, des sociétés commerciales, pouvaient être « dénigrées ».
Compte tenu du contenu insignifiant du blog incriminé, nous sommes vraiment inquiets pour la liberté d’expression. Les conséquences directes de cette affaire sont disproportionnées :
Fansolo a été contraint de changer de travail, de déménager avec sa famille dans une autre région, d’assumer plus de 13 000 € de frais de défense. Il est à présent condamné, suite aux deux jugements, à verser près de 16 000 € (seuls 10 000 devraient réellement lui être réclamés du fait que les publications payantes dans la presse ne devraient pas être effectuées).
Un premier appel à la solidarité, en 2008/2009, avait permis de récolter 55 dons (par Paypal et par chèque), nous permettant de verser à Fansolo un soutien financier de 3 692 €.
Ce soutien lui a été très utile pour gérer une partie de ses frais d’avocats, mais cela ne suffit pas, bien sûr.
Si, comme nous, vous êtes choqués par la démesure de cette affaire, n’hésitez pas, et
apportez-lui votre soutien en envoyant un don qui permettra d’alléger les sommes dûes.
Vous pouvez :
1/ adresser un chèque à l’association qui héberge un compte ouvert spécialement pour l’occasion :
La Lettre d’Arthur – Solidarité
6 boulevard de Québec
45000 ORLEANS
(Le chèque est à faire à l’ordre de « La Lettre d’Arthur – Solidarité »).
2/ effectuer un don directement «en ligne» par le service sécurisé PAYPAL, en vous rendant sur le site http://lesamisdefansolo.com
Un point est publié régulièrement ici :
Merci beaucoup d’avance de votre soutien !
Baptiste CHAPUIS 
MISE AU POINT
Au lendemain de la journée mondiale pour la liberté de la presse et de la forte mobilisation à mon égard, je souhaite tout d’abord adresser un vif et grand merci à tous les blogueurs de tout bord pour leur soutien du 3 mai 2010. J’ai été très sensible à cet appel relayé dans toute la France, sur de multiples sites et blogs.
Merci aussi à tous les donateurs pour leur aide indispensable au combat mené. Les dons sont importants et doivent se poursuivre car le pourvoi en cassation ne peut être examiné qu’une fois la peine d’appel entièrement acquittée.
Je tiens à préciser qu’il s’agit bien d’un COMBAT pour la LIBERTÉ D’EXPRESSION.
Que les choses soient claires : je ne conteste en rien le droit de M. Grouard (et d’autres) d’estimer que mon blog constituait une atteinte à la personne et d’ester en justice à cet effet.
Ce que je conteste depuis le début (et ce que mon avocat a plaidé en vain jusqu’à présent), c’est le fait d’avoir utilisé une procédure détournée (l’article 1382 du Code Civil) pour faire sanctionner un abus de liberté d’expression. Procédure qui a constitué, entre autres je le rappelle, à venir saisir mon disque dur sur mon lieu de travail à mon insu… A ce jour, la Cour de Cassation n’a jamais validé ce type de procès.
-Je n’aurais jamais fait appel ou porté l’affaire en cassation si j’avais été condamné sur la base de la Loi de 1881-
Je maintiens que, juridiquement, La Loi sur la liberté de la Presse de 1881 était le seul texte applicable pour faire fermer un blog sous astreinte et réparer le préjudice dont M. Grouard s’estimait victime, à tort ou à raison là n’est pas la question. Jouer cependant sur la notion de « dénigrement » comme s’il était une marque commerciale déposée ouvre une brèche très dangereuse pour l’expression démocratique envers nos hommes politiques.
Je ne suis certes pas journaliste mais je rappelle que la Loi sur la Liberté de la Presse est justement là pour protéger la liberté d’expression sous toutes ses formes, y compris les plus contestables. C’est un grand principe de la République issu de la déclaration de 1789.
Régulièrement des élus (encore récemment non loin de Chartres) tentent de restreindre l’expression de leurs opposants ou ceux qui les raillent par d’autres biais que la Loi sur la Presse. De nombreux procès émaillent malheureusement la vie de blogueurs citoyens et/ou militants (cf webcitoyen.com). La majorité d’entre eux sont gagnés par les blogueurs aux pris de lourdes dépenses.
L’enjeu est important et concerne beaucoup de monde car la question est de savoir si un blog peut échapper aux lois qui encadrent la liberté d’expression. Je comprends parfaitement qu’on ait pu juger mon blog au mieux « maladroit » au pire « déloyal et malsain » mais les jugements moraux doivent-elles devenir des décisions de justice en marge des lois en vigueur avec des conséquences démesurées ?
Que d’aucun jugent mes peines méritées et proportionnées est leur droit le plus strict même si cela crée un certain malaise : nul n’aimerait, je pense, être à ma place pour si peu… J’estime pour ma part n’avoir pas eu droit à un procès équitable, s’agissant d’écrits sur internet, et j’irai jusqu’au bout de ma « croisade ».
La Cour d’Appel d’Orléans a affirmé que mon blog ne permettait pas le libre exercice du droit de réponse ce qui revient à nier le principe même du libre commentaire qu’on peut toujours laisser sur un blog (comme ici). Je ne peux pas laisser ces considérations en l’état : ce serait une lourde responsabilité.
Mon recours en cassation concerne bien, n’en déplaise à quelques sceptiques, la liberté d’expression et rien d’autre : la jurisprudence qui doit en découler pour l’avenir justifie, à mon sens, les lourdes sommes engagées.
De tout cela, depuis le début, je suis prêt à débattre avec M. Grouard sur le média de son choix car j’ai toujours laissé la porte ouverte au dialogue.
Antoine BARDET dit Fansolo
Je viens de recevoir dans ma boite à lettres le numéro du mois de mai de l’Orléans.Mag… et notamment l’ article « Projet Arena : les masques tombent », publié dans la rubrique « tribunes libres » au nom de votre groupe…
Et quand j’ai lu cet article, je suis tombé de haut…
L’exercice que je m’apprête à faire, risque de vous paraître fastidieux, mais il est nécessaire…
Je vous adresse ci-dessous le commentaire que j’ai laissé à Monsieur Grand sur son blog. Conditionnez vous de tels propos???
– « L’écolo de droite (sic) et la rapporteur du Grenelle de l’environnement ont laissé place au bétonneur des bords de Loire ».
Comment pouvez vous déformer ainsi la réalité??? Il n’a jamais été question de bétonner les bords de Loire. Et vous le sauriez si vous ne cherchiez pas à vous opposer systématiquement à ce projet, sans chercher à l’enrichir. Je veux ici rajouter concernant vos propos, qu’on peut etre écolo sans etre de gauche; que l’écologie, la défense de l’environnement, c’est avant tout une affaire de convictions; et qu’aucun parti, même pas le vôtre Monsieur, n’a le monopole de l’écologie. Alors oui, Monsieur le Maire peut être écolo même en étant de droite. Depuis 2001, il l’a suffisant montré et démontré (cela ne vous en déplaise)notamment en faisant d’Orléans la première ville à mettre en place une réelle politique écologique par le biais d’un agenda 21 (A une époque, Monsieur, où votre parti n’arrivait guère à convaincre sur ces questions hautement importantes).
-« …Le maire essaie de nous faire croire que construire un cube de 12000m² et de 25m de haut est une chance pour la biodiversité. »
Comment pouvez-vous affirmer que ce cube, comme vous l’appelez, ne pourrait pas être justement la vitrine d’une biodiversité non utopiste, mais confrontée à la réalité de la gestion d’une ville? La structure même de l’Arena n’est pas encore connue, mais l’on sait déjà, par le biais de réunions d’informations que vous semblez dénigrer, que cet équipement sera plus bas que les immeubles environnants… Il sera entouré d’un parc végétal de 6ha accessibles aux riverains… Les efforts effectués par l’actuelle municipalité en matière de construction d’équipement sont là pour vous rappeler qu’il ne sera pas fait n’importe quoi… C’est bien par la volonté du Maire que toutes les écoles construites ou rénovées sont équipées de panneaux solaires, que tous les équipements culturels et de quartiers construits ou rénovés ces derniers années respectent les normes environnementales (médiathèque de la Source…)
-« La distance qu’ont pris Olivier Carré et Charles-Eric Lemaignen (…) prouve bien que même dans son camp, le maire est loin de faire l’unanimité sur SON projet »
Vous ne savez sans doute pas comment se gère une équipe municipale, Monsieur, mais il serait bon de vous renseigner sur ce point… Le Maire définit la politique de la Ville. Il se doit d’etre pragmatique, gestionnaire et visionnaire. Ainsi, ce projet complexe, pour lequel on savait dès le départ qu’il provoquerait des tensions (de nombreux sites ont été étudiés, faisant bien évidemment des « malheureux »), se devait d’être piloté par le Maire lui-même. Il a été élu avec ce projet sur son programme, c’est à lui qu’incombe la responsabilité de le mener à son terme. Allez vous reprocher au Maire de se retrousser les manches et de faire le boulot.??
-« Visionnaire et désintéressé, c’est ce que Serge Grouard espère laisser comme souvenir de son passage à la mairie ».
Vous semblez sous entendre qu’il serait sur le départ??? A ma connaissance, il lui reste encore quelques années à diriger la mairie, avant les prochaines élections municipales. Auriez-vous des informations que vous ne voudriez pas communiquer à nous autres, simples citoyens??
-« Il refuse de reconnaitre que les problèmes d’accès à la salle pour la centaine d’évènements qu’il y prévoit chaque année sont ingérables. Il refuse d’admettre que sa salle à plus de 100 millions plombera les comptes de la ville pour des décennies.(…)Il refuse de comprendre que son arche de Noé (…) ne pourra être utilisée comme refuge pour les sinistrés en cas d’innondation. »
Le projet est encore à l’étude, mais des solutions sont déjà avancées (et ce n’est pas grâce à votre contribution). Les lignes de bus seront renforcées pour desservir le quartier; des navettes seront mises en place au départ et au retour des stations de tram des lignes A et B. Une passerelle sera même construite pour traverser la Loire et rendre ainsi l’accès plus facile. Cette fameuse passerelle promise par Monsieur Sueur et jamais réalisée!! Il en va de la responsabilité de chaque visiteur et donc de chaque citoyen de garer sa voiture en dehors de la ville et d’utiliser les transports en commun. C’est cette habitude à prendre qui fera de nous des éco-citoyens, c’est notre rôle à tous d’encourager de telles pratiques. (C’est encore plus le rôle de votre parti, Monsieur, que de tenir un tel discours). Le projet ne plombera pas les finances de la ville pour des décennies comme vous le dites. Des partenariats privés/publics (comme il en existe beaucoup en France) seront signés; et une étude de rentabilité du lieu a été présentée aux riverains; les impots locaux n’augmenteront pas, (comme ils n’augmentent pas cette année…)! Pour construire SON Zenith, SON centre de conférence, SA mediathèque, etc… de combien Monsieur Sueur a t il augmenté les impots? combien de biens municipaux ont été vendus pour renflouer les caisses municipales.?? Quant au risque d’innondation, la zone B3 vous garantit que la zone ne sera pas innondée. Il n’y a pas plus de risque à cet endroit qu’au Zenith, et bien moins qu’au stade des Montées! Quant au refuge des sinistrés, rassurez-vous le PPRI prévoit des lieux pour les réfugiés. Encore heureux! Où irions nous en cas de cru demain s’il fallait attendre la construction de l’Arena pour etre au sec??? Avez-vous une boule de cristal cachée dans votre pantalon pour pouvoir prédire de ce que sera dans dix ans cet équipement..??
-« Après moi, le déluge. C’est le testament politique de Serge Grouard pour la fin de mandat, une bien piètre façon de terminer une carrière politique sans envergure »
Alors là, j’assiste à ce que la politique à de pire; à ce qui me révolte au plus haut point! Les attaques personnelles! Avez vous besoin de cela pour faire entendre votre voix??? Votre statut d’élu municipal vous doit d’être exemplaire, mais il n’en est rien! Qui êtes vous pour juger ainsi de la carrière politique d’un homme, qui certes ne partage pas vos convictions, mais qui chaque jour depuis 2001 sert les intérets de la ville et de ses habitants. Est-ce le résultat des élections régionales qui vous monte à la tête, Monsieur??
Je ne comprends pas pourquoi vous vous opposez à ce projet. En tant qu’orléanais, en tant que sportif, en tant que riverain, j’adhère pleinement à cet Arena. C’est une chance énorme pour notre ville. A vouloir faire des projets raisonnables à un emplacement raisonnable pour un budget raisonnable, on ne fait pas de bonnes choses (Médiathèque Gambetta trop petite, Zenith non aux normes, Parc des Expositions vetuste, Centre de Conférence bourré de mal-facons…etc)
Il faut des projets d’envergure pour notre ville. Et ce projet en est un.
Je comprends cependant que cela vous gêne qu’il soit mené par un « écolo de droite (sic) »
Ton projet ce n’est pas un projet c’est l’hiver..
C’est l’hiver de la bio diversité et des paysage du val de loire
Cédric, attention, je finir par croire que tu n’aimes pas orléans et ses paysages..
Fafa,
est-ce que c’est aimer orléans et ses paysages que de vouloir rester dans l’immobilisme???
Je peux te proposer des cartes postales en noir et blanc si tu es nostalgique du temps qui passe…
En tout cas, je comprends que dans ce contexte, tu t’opposes à ce projet…
Sans doute, en son temps, aurais tu été contre le percement de la rue jeanne d’arc et de la rue de la république….
En s’opposant au changement, on fait d’Orléans une ville morte!!